• Climat - Faits saillants (20 septembre)
  • Juillet 2023 : le mois le plus chaud des archives au Québec, marqué par des pluies records et la poursuite d’un feu de forêt historique
• Changements climatiques - Ventes aux enchères (15 septembre)
  • Avis de vente aux enchères conjointe d’unités d’émission de GES dans le cadre du programme de plafonnement et d’échange de droits d’émission de la Californie et du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission du Québec du 15 novembre 2023
    • Version française (PDF, 160 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 199 ko)
• Changements climatiques - Émetteurs assujettis et entités inscrites aux systèmes de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec et des autres gouvernements participants (15 septembre)
• Liste des entités inscrites au SPEDE via CITSS
  • Version française ( Excel, 26 ko) - Mise à jour
  • Version anglaise ( Excel, 25 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (14 septembre)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( Excel, 1,2 Mo)
• Changements climatiques - Marché du carbone (13 septembre)
  • Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds d’électrification et de changements climatiques
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Ministère - Programme de soutien régional aux enjeux de l’eau (PSREE) (12 septembre)
  • Guide du demandeur (PDF, 397 ko)
  • Formulaire (Word, 108 ko) - Mise à jour 
  • Grilles pour la planification budgétaire, l’échéancier et le plan de suivi et des indicateurs du projet (Excel, 348 ko)
  • Modèle – Lettre d’appui des partenaires financiers (Word, 30 ko)

• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (7 septembre)
• Version française - Mise à jour
• Version anglaise - Mise à jour 
• Analyse d’impact réglementaire (PDF, 1,4 Mo)

• Matières résiduelles (30 août)
• Modernisation des systèmes québécois de consigne et de collecte sélective - Mise à jour 
• La collecte sélective modernisée - Mise à jour 
• Modernisation de la consigne - Mise à jour
• Régime de compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles - Mise à jour
• Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises - Mise à jour

• Changements climatiques - Marché du carbone (23 août)
  • Résultats de la vente aux enchères des marchés du carbone du Québec et de la Californie du 17 mai 2023
    • Version française (PDF, 158 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 165 ko)
  • Historique du prix des unités d'émission aux enchères - Mise à jour 
    • Version française (PDF, 293 ko)
    • Version anglaise (PDF, 708 ko)

• Eau - Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (14 août)
  • Version administrative de juillet 2023 - Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (PDF, 319 ko)
  • Guide de référence du RAMHHS (PDF, 1,5 Mo)
• Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (14 août)
  • Centre-du-Québec - MRC Drummond

• Ministère - Tarification (11 août)
  • Tarifs en vigueur - Mise à jour
• Autorisation ministérielle - Démarche pour le dépôt d’une demande (9 août)
  • Prépublication de formulaire

• Changements climatiques - Renseignements sur le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (SPEDE)  (1^er août)
  • Transfert de droits d’émission – Sommaire des transactions du 1^er trimestre de 2023
    • Version française ( Excel, 72 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 72 ko)
• Ministère - Liste des engagements financiers (1^er août)
  • Mai 2023 (PDF, 1,8 Mo)
• Climat - Faits saillants (31 juillet)
  • Juin 2023 : le plus sec et le quatrième plus chaud mois de juin des cent dernières années au Québec

© Gouvernement du Québec, 2023