Quoi de neuf? / Novembre 2022

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Quoi de neuf? / Novembre 2022

Changements climatiques - Marché du carbone (1^er décembre) Budget annuel et détermination du prix minimal annuel pour les ventes aux enchères de 2023 Version française (PDF, 202 ko) Version anglaise (PDF, 137 ko) Biodiversité - Les réserves naturelles : comment protéger les attraits naturels de votre propriété (30 novembre) Critères d’admissibilité et informations supplémentaires – réserve naturelle reconnue au Registre des aires protégées au Québec (PDF, 13,4 Mo) Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (28 novembre) Registre des émissions de gaz à effet de serre - Mise à jour Milieu agricole et aquacole - Cadre réglementaire - Agriculture (28 novembre) Formulaire d’avis de déplacement de parcelle en culture (art. 50.4, REA) (Word, 155 ko) - Mise à jour Formulaires pour déposer une demande - Agriculture - Mise à jour Le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) - Foire aux questions - Mise à jour	Semaine du 28 novembre 2022

Changements climatiques - Action-Climat Québec (24 novembre) Fiches descriptives des projets nationaux sélectionnés en 2020 Agriclimat Carbone Scol’ERE Des rivières surveillées Économie de fonctionnalité Fusion jeunesse Flotte rechargeable - Camions lourds Initiative québécoise corridors écologiques Mouvement Vélosympathique Oui dans ma cour Près du cœur Programme cycliste Averti Solutions Nature Sors de ta bulle Sous les pavés Valoriser les bâtiments existants Vélovolt Changements climatiques - Marché du carbone (23 novembre) Avis et résultats des ventes aux enchères Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Historique du prix des unités d'émission aux enchères Version française (PDF, 479 ko) Version anglaise (PDF, 595 ko) Matières résiduelles (21 novembre) Modernisation de la consigne et de la collecte sélective - Mise à jour La collecte sélective modernisée - Mise à jour La modernisation de la consigne - Mise à jour Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises - Mise à jour	Semaine du 21 novembre 2022

Changements climatiques - Inscription au SPEDE (18 novembre) Formulaire de divulgation de structure et de liens d’affaires (formulaire 3) Version française (PDF, 3,3 Mo) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 3,4 Mo) - Mise à jour Changements climatiques - Documentation (17 novembre) Le California Air Resources Board enquête sur des crédits compensatoires délivrés pour un projet réalisé selon le protocole de destruction du méthane des lisiers – 10 novembre 2022 Version française (PDF, 97 ko) Version anglaise (PDF, 100 ko) Climat - Faits saillants (17 novembre) Octobre 2022 : le deuxième mois d’octobre le plus chaud, un an après le record Ministère - Appel à projets (16 novembre) Programme de soutien régional aux enjeux de l’eau (PSREE) - Mise à jour Évaluations environnementales (14 novembre) Ajout de 2 projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 Ajout d'un projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000	Semaine du 14 novembre 2022

Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (10 novembre) Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou Janvier 2022 à avril 2022 (PDF, 477 ko) Changements climatiques - Comptabilisation des échanges de droits d’émission entre les gouvernements participants membres de la WCI (9 novembre) Exemple de la méthode de comptabilisation Version française (Excel, 109 ko) Version anglaise (Excel, 107 ko)	Semaine du 7 novembre 2022

Évaluations environnementales - Renseignements préliminaires pour la réalisation d'un projet en milieu nordique (2 novembre) - Mise à jour Formulaire de renseignements préliminaires Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Eau - Données cartographiques et projets de recherche (2 novembre) - Mise à jour Changements climatiques - Marché du carbone (2 novembre) Inscription au SPEDE Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Attestation de vérification d’identité et de désignation Version française (PDF, 1,3 Mo) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 1,3 Mo) - Mise à jour Exemple de lettre de confirmation par une institution financière Version française (PDF, 94 ko) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 90 ko) - Mise à jour Utilisateur intergouvernemental Version française (PDF, 1,8 Mo) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 2,2 Mo) - Mise à jour Eau - Demande de report d’application ou de modification d’une norme de débordement supplémentaire (2 novembre) Formulaire de report (Word, 118 ko) - Mise à jour Eau - Gestion des eaux pluviales (2 novembre) Fiche d’information technique – Gestion des eaux pluviales (PDF, 218 ko) - Mise à jour Changements climatiques - Marché du carbone (1 novembre) Transfert de droits d’émission – Sommaire des transactions du 3^e trimestre de 2022 Version française ( Excel, 74 ko) Version anglaise ( Excel, 47 ko) Changements climatiques - Mesure d’aide pour la décarbonisation du secteur industriel québécois (MADI) (28 octobre) Démarche – Mise à jour Reddition de comptes Climat - Faits saillants (31 octobre) Septembre 2022 : le cinquième mois de septembre le plus chaud et le vingtième plus sec des 103 dernières années au Québec, mais pas pour tous Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (31 octobre) – Mise à jour Cadre général d’application des sanctions administratives pécuniaires (PDF, 673 ko) – Mise à jour Directive sur le traitement des manquements à la législation environnementale par le Contrôle environnemental du Québec (PDF, 307 ko) – Mise à jour Suivi des mises à jour du cadre général d’application des sanctions administratives pécuniaires – Mise à jour	Semaine du 31 octobre 2022