Quoi de neuf? / Mars 2020

Ministère de l'Environnement
et de la Lutte contre les changements climatiques

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Quoi de neuf? / Mars 2020

Changements climatiques - Marché du carbone (3 avril) Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec Version française ( Excel, 39 ko) Version anglaise ( Excel, 41 ko) Ministère - Autorisations environnementales (2 avril) Exemption temporaire de l’obtention préalable d’une autorisation ministérielle pour certaines activités Ministère (2 avril) Coronavirus (COVID-19) - Informations importantes à l'intention des partenaires et des clientèles Contrôle environnemental effectué dans le contexte de la COVID-19 Air - Halocarbures (1^er avril) Le règlement en bref Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Rapports et registres à transmettre au Ministère - Formulaires Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour La qualification environnementale relative aux halocarbures Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Développement durable (31 mars) Consommation responsable Écoresponsabilité	Semaine du 30 mars 2020

Section jeunesse - Le coin de Rafale (27 mars) Sais-tu ce qu’est le GIEC? De 5 à 8 ans De 9 à 11 ans De 12 à 15 ans Sais-tu ce qu’est l’effet de serre? De 5 à 8 ans De 9 à 11 ans De 12 à 15 ans Ministère - Loi sur la qualité de l'environnement (26 mars) Projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) - Mise à jour Matières résiduelles - Politique québécoise de gestion des matières résiduelles (25 mars) Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Milieu industriel (24 mars) Carrières et sablières Activités minières Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (23 mars) Ajout de 1 décret Ajout de 1 rapport d'analyse environnementale	Semaine du 23 mars 2020

Changements climatiques - Marché du carbone (20 mars) Avis et résultats des ventes aux enchères Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Émetteurs visés par le règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre, par établissement et par année, et participants inscrits au système Version française (PDF, 174 ko) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 164 ko) - Mise à jour Changements climatiques - Marché du carbone (17 mars) Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds vert Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour	Semaine du 16 mars 2020

Pesticides - Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides (13 mars) Noms commerciaux des pesticides visés par une justification et une prescription agronomiques - Mise à jour Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (13 mars) Liste des projets - Mise à jour Terrains contaminés (13 mars) Experts habilités à délivrer des attestations Consignes aux experts inscrits sur la liste ministérielle Biodiversité - Espèces floristiques susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables (13 mars) Liste des plantes vasculaires susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables au Québec (PDF, 261 ko) - Mise à jour Liste des bryophytes susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables au Québec (PDF, 230 ko) - Mise à jour Modifications apportées à la liste des espèces floristiques susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables au Québec (PDF, 229 ko) - Mise à jour Climat - Faits saillants (12 mars) Décembre 2019 : le temps des Fêtes réchauffe la 22^e année consécutive au-delà de la température normale du 20^e siècle Ministère - Liste des engagements financiers (12 mars) Février (PDF, 67 ko) Changements climatiques - Marché du carbone (11 mars) Crédits compensatoires Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Registre des projets de crédits compensatoires Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Eaux usées - Nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique - Fiches d'information technique (4 février) HALLETT 750 (UVPure), niveau VALIDÉ, un modèle de 150 m³/d (27,5 GUSPM) (PDF, 870 ko) - Mise à jour Ministère - Nos programmes (10 mars) Climat municipalités - Phase 2 - Mise à jour Développement durable (9 mars) Rapport de mi-parcours 2015-2017 de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020 Exemples de réalisations en matière de développement durable	Semaine du 9 mars 2020

Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (5 mars) Redistribution des redevances régulières selon la performance territoriale - Mise à jour Redistribution des redevances supplémentaires selon la performance territoriale - Gestion des matières organiques - Mise à jour Bilan des subventions par région depuis le début du Programme - Mise à jour Redistribution de 2019 - Mise à jour Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (4 mars) Module 3.3 : Rapports annuels ( PDF, 1 Mo) - Mise à jour Eau - Gestion des eaux pluviales (4 mars) Technologies commerciales de traitement des eaux pluviales - Mise à jour Changements climatiques - Marché du carbone (3 mars) Historique du prix des unités d'émission aux enchères de la WCI Version française ( PDF, 194 ko) - Mise à jour Version anglaise ( PDF, 143 ko) - Mise à jour Biodiversité - Aires protégées (3 mars) Loi sur la conservation du patrimoine naturel Version administrative du projet de loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions (PDF, 1,3 Mo) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (2 mars) Ajout de d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Pesticides - À propos des pesticides (2 mars) Noms commerciaux des biopesticides de la classe 3 (PDF, 239 ko) - Mise à jour Noms commerciaux des biopesticides d’usage domestique (PDF, 266 ko) - Mise à jour Ministère - Loi sur la qualité de l'environnement (2 mars) Projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE)- Mise à jour Matières résiduelles (2 mars) Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux (PDF, 448 ko)	Semaine du 2 mars 2020

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