et de la Lutte contre les changements climatiques
Guide de quantification des émissions de gaz à effet de serre
Guide
de
quantification
des émissions de
gaz à effet de
serre
(
PDF, 3,7 Mo)
Le
Guide
de
quantification
des émissions de
gaz à effet de
serre
(PDF,
3,7 Mo)
présente des
méthodologies
éprouvées
permettant la
quantification
des émissions de
gaz à effet de
serre (GES) dans
les secteurs
d’activité qui
contribuent aux
changements
climatiques.
Il s’appuie sur des méthodologies conçues par des organismes reconnus, notamment le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) et Environnement et Changement Climatique Canada.
Plusieurs clientèles dont les entreprises, les consultants, les acteurs gouvernementaux et municipaux, de même que les professionnels peuvent avoir à quantifier les émissions de GES attribuables è une activité.
Le présent guide vise à donner la méthodologie applicable dans le cadre :
- de programmes de réduction des émissions de GES (ex. : conception et mise en œuvre d’un plan d’action pour lutter contre les changements climatiques);
- de demandes de subventions (ex. : programmes municipaux ou provinciaux, ententes avec le fédéral);
- de la déclaration, de la validation et de la vérification des émissions de GES;
- de mesures de réduction des émissions de GES.
Le guide présente :
- des concepts de base sur les gaz à effet de serre;
- la démarche générale d’évaluation des émissions de GES;
- les principales sources d’émission de GES;
- les formules de calcul et les méthodologies applicables pour quantifier les émissions de GES;
- certaines mesures d’atténuation et balises touchant la surveillance et le suivi des émissions de GES.
Ce guide est une première au Ministère puisqu’il répertorie, dans un seul et même document, les différentes méthodes et références permettant la quantification des émissions de GES.
Notes au lecteur :
- Le guide sera mis à jour périodiquement pour refléter les changements apportés aux méthodologies, le cas échéant.
- Dans le cadre de l’application du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA) et du Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (RSPEDE), les méthodes réglementées ont préséance.
