Ministère de l'Environnement
et de la Lutte contre les changements climatiques
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Titre

Évaluation environnementale des projets en milieu nordique


Auteur

Québec (Province). Ministère de l'Environnement

Éditeur

Québec : Ministère de l'Environnement, 2003

Résumé

La procédure d'évaluation environnementale propre à la Baie James et au Nord québécois se distingue, entre autres, par une participation active des autochtones (Cris, Inuits et Naskapis) qui y habitent. Des ententes ont été conclues avec ces nations autochtones (Convention de la Baie-James et du Nord québécois (CBJNQ) et la Convention du Nord-Est québécois (CNEQ). Cette brochure explique ces régimes, présente les organismes responsables du processus d'évaluation et les types de projets assujettis ou soustraits à la procédure.

Disponibilité

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