Ministère de l'Environnement
et de la Lutte contre les changements climatiques
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Titre

Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées


Auteur

Direction des politiques du secteur municipal, Ministère de l'Environnement

Éditeur

Québec : Service de l'expertise technique en eau, Direction des politiques du secteur municipal, Ministère de l'Environnement, 2001

Résumé

On présente les normes du Règlement qui encadrent la construction, l'utilisation et l'entretien des dispositifs de traitement des eaux usées domestiques des résidences isolées ou des autres bâtiments qui rejettent exclusivement des eaux usées domestiques.

Disponibilité

HTML Publications du Québec
 
 

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