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Énoncé de valeurs organisationnelles et comportements
éthiques
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Préambule
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Valeurs organisationnelles
1. Préambule
Les valeurs organisationnelles, dans la mesure où elles
sont bien connues, intégrées et partagées, ont un impact sur les façons
d’être et d’agir du personnel qui se reflètent tant à l’intérieur qu’à
l’extérieur d’une organisation. De plus, elles viennent appuyer et
renforcer l’accomplissement de sa mission.
D’autre part, la confiance des divers intervenants
constitue sans doute la base fondamentale et la finalité d’un
comportement éthique. Dans ce contexte, il est essentiel de communiquer
dans toute notre organisation et auprès de nos partenaires des objectifs
clairs en matière d’éthique.
La mission du Ministère est à l’effet
« d’assurer, dans une perspective de développement durable, la
protection de l’environnement ». Les consultations réalisées auprès du
personnel, dans le cadre de la démarche d’identification des valeurs
organisationnelles à privilégier, confirment une fois de plus que les
employés du Ministère sont dédiés à la réalisation de la mission
environnementale. À cet égard, ils souhaitent que le Ministère exerce
davantage un leadership mobilisateur.
De plus, dans le contexte de la modernisation de
l’administration publique et d’allégement des processus administratifs
et décisionnels, les gestionnaires et les employés exercent leurs
fonctions avec une plus grande liberté d’action. Cette situation a pour
effet d’accroître leurs responsabilités à l’égard des conséquences de
leurs décisions.
Dans un tel contexte, les valeurs organisationnelles
privilégiées constituent des points de repère essentiels et des
instruments clés de mobilisation pour l’ensemble du personnel. De plus,
les orientations en matière d’éthique, qui sont en lien étroit avec
chacune des valeurs organisationnelles, visent à fournir des points de
repère additionnels pour les décisions ou les comportements des employés
et du personnel de direction. Elles ont été formulées en termes de
comportements souhaitables plutôt que d’interdits ou d’obligations.
Dans la foulée de la modernisation des services publics
visant à offrir de meilleurs services aux citoyens et en s’appuyant sur
la mission du Ministère, l’intérêt public constitue le fondement et
l’assise de nos valeurs organisationnelles. Celles qui sont privilégiées
au Ministère sont les suivantes :
Elles doivent se concrétiser dans les actions, les
décisions et les comportements de l’ensemble du personnel, notamment des
autorités et des gestionnaires du Ministère, dans un souci de cohérence
et d’exemplarité.
Les valeurs organisationnelles, de même que les
orientations ministérielles en termes d’éthique, dans la mesure où elles
rejoignent les préoccupations des divers intervenants, constituent des
ingrédients essentiels pour le développement et le maintien d’une bonne
qualité de vie au travail et d’un climat de travail sain au Ministère. Elles
témoignent ainsi d’une organisation mature et ouverte aux préoccupations
de son personnel et de l’ensemble de la société.
Le fondement et les valeurs organisationnelles
privilégiés au Ministère sont présentés de façon détaillée. Outre la
définition de chacun des éléments, quelques indications sont données
quant à leur application ou quant à leur portée. De plus, certains
comportements souhaitables ou à proscrire, qui constituent des
orientations en termes d’éthique, sont précisés.
2. Valeurs
organisationnelles
2.1 Un fondement pour nos valeurs : l’intérêt public
Dans la réalisation de sa mission, le Ministère doit
exercer le leadership pour assurer la protection du patrimoine
environnemental du Québec tout en dispensant un service de qualité aux
clientèles avec lesquelles il est en relation.
Nous agissons donc dans l’intérêt commun en assumant
notre leadership en regard de la protection de l’environnement. Ce
faisant, nous maintenons et développons la confiance du public. Dans le
même esprit, nous sommes les promoteurs du développement durable à la
recherche de l’équilibre nécessaire entre les dimensions
environnementales, sociales et économiques. Guidés par cette notion
d’intérêt public, nous assurons des services efficaces et de qualité aux
citoyens.
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Nous misons sur le fait qu’il existe une volonté
manifeste de la part de l’ensemble du personnel d’assurer la protection
de l'environnement;
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Nous gardons à l’esprit l’objectif de maintenir, pour le
bénéfice des générations futures, un environnement de qualité;
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Nous estimons que le service public est une assise
fondamentale de nos actions de tous les jours parce que notre raison
d’être c’est d’abord les citoyens et que nous devons leur dispenser des
services diligents et professionnels;
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Tout en étant à l'écoute des promoteurs, des ministères
à vocation économique et des autres intervenants, nous assumons notre
leadership auprès de ces derniers de façon à ce qu’ils intègrent les
préoccupations environnementales à leur prise de décision tout en
cherchant un point d’équilibre entre les aspects sociaux,
environnementaux et économiques. Il nous appartient, en fonction de
notre niveau de responsabilité, de veiller à ce que notre mission soit
pleinement prise en compte dans les débats et décisions, à tous les
niveaux;
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Comme nous ne pouvons assumer seuls la mission de
protéger l’environnement au Québec, nous sommes à l’affût de nouveaux
partenariats, dans un souci de complémentarité, et nous demeurons
attentifs aux occasions de développer des réseaux d’alliés;
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Nous sommes dynamiques et proactifs en assurant le plus
possible notre présence sur les tribunes stratégiques, qu’elles soient
locales, régionales, nationales ou internationales, dans une perspective
d’éducation et de sensibilisation de la population;
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Le respect dont nous devons faire preuve à l’égard des
principes démocratiques nous incite à mettre notre compétence au service
du gouvernement élu démocratiquement, à être loyal envers ses décisions
et à les mettre en œuvre avec sérénité;
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Nous faisons preuve de réserve dans la manifestation
publique de nos opinions en regard des politiques en matière de
protection de l’environnement. Lorsque nous faisons partie
d’associations vouées à la protection de l’environnement, nous exerçons
un devoir de réserve et de loyauté et nous évitons de nous associer à
des initiatives prises par des groupes de pression susceptibles de
remettre en cause notre neutralité et notre objectivité.
Ce faisant, nous rencontrerons les exigences de la
valeur de loyauté inscrite dans la déclaration de valeurs de la fonction
publique du Québec
Chaque membre de l’Administration publique est conscient
qu’il est un représentant de celle-ci auprès de la population. Il exerce
ses fonctions dans le respect de la volonté démocratique exprimée
librement par l’ensemble des citoyens.
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2.2 Équité
Au Ministère, cette valeur se traduit
de deux façons, soit l’équité dans les services dispensés à notre
clientèle et dans la gestion des ressources au sein du Ministère.
Lorsque nous devons prendre une décision, traiter une
demande ou une plainte ou réaliser tout autre mandat, nous le faisons
avec équité, i.e. que le résultat de notre action est empreint de
justice. Dans la mesure où nous accordons une importance prépondérante
aux résultats par rapport au processus et dans un contexte de plus
grande responsabilisation des employés, l’équité doit guider nos
décisions et nos actions. Ceci implique entre autres que nous évitons de
nous placer dans une situation de conflit d’intérêts, ou qui est
susceptible de nous placer dans une telle situation et d’effectuer toute
forme de discrimination.
Dans la gestion du Ministère, il importe de traiter les
personnes équitablement en toute occasion, notamment lors de la
répartition des tâches, l’évaluation du rendement, la promotion, le
recrutement et l’allocation des ressources.
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Pour rencontrer les exigences de cette valeur :
Nous traitons le public avec équité, impartialité et
avec toute l’attention qu’il mérite. Nous nous abstenons de toute
discrimination fondée sur le sexe, l’âge, l’appartenance ethnique ou
politique, les croyances, etc. Nous faisons preuve d’objectivité et nous
évitons de poser des gestes qui pourraient avantager indûment une
personne au détriment d’une autre.
Nous sommes particulièrement vigilants lorsque nous
assumons une charge publique en lien avec notre travail au Ministère ou
détenons des intérêts directs ou indirects dans une entreprise ou un
organisme avec lequel le Ministère est en interrelation, ou encore avant
d’accepter des invitations ou d’autres avantages, car ces situations
peuvent nous rendre redevables envers quelqu’un et influencer notre
jugement.
Nous devons agir avec un souci d’intégrité et
d’impartialité dans l’exercice de nos fonctions. Nous sommes conscients
que la nature et le contexte des dossiers peuvent influencer le résultat
de notre travail. La justice demeure un principe fondamental sur lequel
nous devons nous appuyer dans l’appréciation de chaque situation.
À l’intérieur de notre organisation nous nous assurons
de prendre des décisions qui soient respectueuses des personnes et des
droits de chacun.
Ce faisant, nous rencontrerons les exigences des valeurs
d’intégrité et d’impartialité inscrites dans la déclaration de valeurs
de la fonction publique du Québec
Intégrité :
Chaque membre de l’Administration publique se conduit
d’une manière juste et honnête. Il évite de se mettre dans une situation
où il se rendrait redevable à quiconque pourrait l’influencer indûment
dans l’exercice de ses fonctions.
Impartialité :
Chaque membre de l’Administration publique fait preuve
de neutralité et d’objectivité. Il prend ses décisions dans le respect
des règles applicables et en accordant à tous un traitement équitable.
Il remplit ses fonctions sans considérations partisanes.
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2.3 Rigueur
Nous privilégions particulièrement la rigueur, tant dans
nos fonctions générales que scientifiques, compte tenu de la nature
particulière des mandats qui nous sont dévolus et la nécessité de
concilier des intérêts parfois divergents. Ainsi, nous traitons chacune
des situations avec objectivité et diligence afin de nous assurer de la
pertinence et de la neutralité de nos interventions. Le
professionnalisme dont nous faisons preuve implique également que nous
émettions des avis qui tiennent compte de divers facteurs et permettent
une prise de décision éclairée et bien documentée.
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Pour rencontrer les exigences de cette valeur :
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Nous cherchons à offrir le meilleur service public
possible compatible avec notre mission de protection de l’environnement;
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Nous sommes d’abord au service des citoyens et nous
dispensons un service diligent et professionnel. Dans cette optique,
nous appliquons le principe de précaution dans les situations qui
l’exigent.
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Nous agissons de façon à améliorer notre efficacité,
notre compétence et notre professionnalisme en demeurant notamment à
l’affût de l’évolution des connaissances et des perspectives de
développement dans notre secteur d’activité, avec le soutien et un
support actif du Ministère.
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Dans une perspective de diligence, nos recommandations
aux décideurs comportent les nuances nécessaires et prennent en compte
les niveaux de risques associés de façon à assurer la rigueur
scientifique et l’objectivité de nos travaux;
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Nous pouvons compter sur un contexte de travail nous
permettant de demeurer rigoureux, en bénéficiant notamment de délais
raisonnables pour la réalisation de nos travaux.
Ce faisant, nous rencontrerons les exigences de la
valeur de compétence inscrite dans la déclaration de valeurs de la
fonction publique du Québec
Compétence :
Chaque membre de l’Administration publique s’acquitte de
ses tâches avec professionnalisme. Il met à contribution ses
connaissances, ses habiletés et son expérience dans l’atteinte des
résultats visés. Il est responsable de ses décisions et de ses actes et
de l’utilisation judicieuse des ressources et des informations mises à
sa disposition.
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2.4 Responsabilité
La latitude que nous offre la gestion axée sur les
résultats permet plus d’initiative, de créativité et d’innovation dans
l’exercice de nos fonctions tout en nous rendant davantage responsables
de nos actions et décisions. En ce sens, nous devons être en mesure de
les expliquer et d’en assumer les conséquences dans un climat de
confiance réciproque. Nous sommes conscients que le lien de confiance
s’appuie sur la solidarité et la loyauté de tous de même que sur
l’engagement des autorités à soutenir les employés.
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Pour rencontrer les exigences de cette valeur :
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Nous reconnaissons que chacun d’entre nous a un rôle à
jouer dans la mission du Ministère;
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Nous considérons que le maintien constant d’un profond
sentiment d’appartenance à notre organisation, de solidarité entre nous
et d’une confiance mutuelle nous permettra d’atteindre les niveaux de
responsabilité désirés de chacun grâce, entre autres, à la concertation
dans le travail;
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Nous organisons efficacement notre travail, recherchons
les collaborations requises et informons adéquatement les intervenants
concernés des limites rencontrées à l’atteinte des résultats de façon à
assumer nos responsabilités avec l’autonomie accordée;
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Tous les niveaux hiérarchiques sont conscients que les
employés assumeront davantage de responsabilités et accepteront d’être
imputables de leurs actions et décisions dans le contexte où une
définition claire du mandat à réaliser et des objectifs poursuivis est
fournie. Ils devront de plus, notamment dans des situations exigeantes,
sentir qu’ils sont et seront adéquatement appuyés, particulièrement
lorsqu’une erreur a été commise.
2.5 Transparence
Dans une optique de transparence et de prise de décision
éclairée, nous communiquons une information de qualité et complète, ce
qui suppose qu’elle est juste, contextuelle, facilement accessible et
compréhensible. Cette transparence implique que nous sommes responsables
des contenus que nous produisons. Nous assurons également une
rétroaction aux personnes concernées quant aux décisions prises.
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Pour rencontrer les exigences de cette valeur :
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À tous les niveaux de la hiérarchie du Ministère, nous
sommes convaincus que nous devons agir dans la plus grande transparence
en respectant les limites législatives et réglementaires existantes.
Nous sommes conscients qu’il s’agit d’un prérequis pour établir une
relation de confiance avec les citoyens et les citoyennes du Québec,
tout comme à l’intérieur de notre organisation;
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Nous reconnaissons le contexte global des questions
environnementales et des enjeux sociaux et économiques qui y sont liés.
Nous comprenons qu’une information environnementale doit être présentée
avec toutes ses dimensions;
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Nous devons transmettre des informations justes,
complètes et, surtout, validées auprès des intervenants concernés, dans
toutes leurs dimensions. De plus, nous devons gérer les conséquences
prévisibles;
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À tous les niveaux hiérarchiques, la rétroaction que
nous réalisons auprès des employés concernés, quant aux décisions
prises, implique également que nous faisions part des éléments ayant
appuyé celles-ci;
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La transparence nous incite également à traiter avec
toute la célérité requise les informations afin que ces dernières soient
d’actualité et disponibles en temps opportun. Cette exigence requiert
que nous puissions les valider et les partager rapidement à l’intérieur
de notre organisation.
2.6 Respect
La considération à l’égard des personnes constitue un
élément fondamental dans nos relations. Nous prenons donc soin d’agir
avec courtoisie et discrétion dans l’exercice de nos fonctions.
La contribution et la collaboration de chacun d’entre
nous sont reconnues comme essentielles à la réalisation du mandat du
Ministère et ce, dans le respect de l’intégrité des personnes. Le
respect mutuel dont nous faisons preuve favorise la confiance et la
solidarité entre les employés du Ministère et constitue un élément
fondamental quant au maintien de la qualité du climat organisationnel.
Nous sommes également loyaux dans la mise en œuvre des
décisions prises par les autorités politiques, respectant ainsi les
principes démocratiques.
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Pour rencontrer les exigences de cette valeur :
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Nous traitons toutes nos clientèles avec respect et nous
leur assurons des services accessibles, courtois, diligents et
équitables (réf. : Déclaration de services aux citoyens). Nos
services sont également adaptés à nos clientèles. Nous privilégions des
attitudes d’écoute et des démarches d’accompagnement. Nous associons les
clientèles à la définition des services qui leur sont offerts ainsi qu’à
leur évaluation;
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Dans nos contacts avec le public, nous manifestons la
plus grande discrétion lorsqu’il est question de la vie privée des
personnes ou de la dynamique interne de notre organisation;
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Nous favorisons la fluidité de la circulation de
l’information dans notre organisation et le travail en équipe dans un
climat de confiance et de collaboration;
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Inspirés et guidés par notre mission, nous développons
un sentiment d’appartenance et de complicité dans notre organisation;
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Par l’utilisation et le développement optimal des
connaissances, des aptitudes et des habiletés de chacun, nous nous
assurons de l’expertise et de la compétence de tous les membres de notre
organisation;
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Témoignant de notre respect des personnes, nous
contribuons activement à assurer un milieu de travail sain, exempt de
violence et de harcèlement sous toutes leurs formes ainsi que d’une
bonne qualité de vie au travail par une répartition équitable des
mandats et de la charge de travail, la reconnaissance ainsi que la
valorisation des membres de notre organisation;
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Nous considérons comme un bénéfice organisationnel le
développement de formules novatrices d’organisation du travail
permettant de concilier plus facilement les impératifs personnels et
professionnels, notamment en faisant preuve d’ouverture pour
l’aménagement du temps de travail.
Ce faisant, nous rencontrerons les exigences de la
valeur de respect inscrite dans la déclaration de valeurs de la fonction
publique du Québec.
Chaque membre de l’Administration publique manifeste de
la considération à l’égard de toutes les personnes avec qui il transige
dans l’exercice de ses fonctions. Il fait preuve de courtoisie, d’écoute
et de discrétion à l’égard des personnes avec lesquelles il entre en
relation dans l’exercice de ses fonctions. Il fait également preuve de
diligence et évite toute forme de discrimination.
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