Quoi de neuf? / Octobre 2017

Ministère de l'Environnement
et de la Lutte contre les changements climatiques

Marché du carbone - Documentation (3 novembre)
- Liste des émetteurs et des participants inscrits au système de suivi des droits d'émission (CITSS)
  - Version française (PDF, 36 ko) - Mise à jour
  - Version anglaise (PDF, 36 ko)
- Émetteurs et distributeurs de carburants et combustibles visés ou ayant été visés par le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (RSPEDE), liste de leurs établissements ainsi que les années pour lesquelles leurs émissions de gaz à effet de serre doivent être couvertes
  - Version française (PDF, 149 ko) - Mise à jour
  - Version anglaise (PDF, 140 ko)
- Émissions de gaz à effet de serre déclarées et vérifiées des établissements visés par le RSPEDE
  - Version française (Excel, 83 ko) - Mise à jour
  - Version anglaise (Excel, 83 ko)
Air (2 novembre)
- Portrait statistique - Jours de smog
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
- Statistiques annuelles des jours de mauvaise qualité de l’air
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
- Statistiques sur l'indice de la qualité de l'air
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
Publications et autres sources documentaires - Analyses d'impact réglementaire (2 novembre)
Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement relatif à l’application de la Loi sur la qualité de l’environnement (PDF, 204 ko)
Changements climatiques (30 octobre)
- Partenariats
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
Changements climatiques - Faits saillants (31 octobre)
- Septembre 2017 : une canicule historique au lendemain de l’équinoxe d’automne

Semaine
du 30 octobre 2017

Pesticides - Code de gestion (26 octobre)
- Liste des pesticides d’usage domestique librement accessibles au client par les titulaires d’un permis B2 (PDF, 182 ko) - Mise à jour
- Noms commerciaux des pesticides de la classe 3 interdits sur les surfaces gazonnées (PDF, 137 ko) - Mise à jour
- Noms commerciaux des pesticides de la classe 4 interdits sur les surfaces gazonnées (PDF, 135 ko) - Mise à jour
- Noms commerciaux des pesticides de la classe 3 autorisés dans les garderies et les écoles (PDF, 105 ko) - Mise à jour
  Noms commerciaux des pesticides des classes 4 et 5 autorisés dans les garderies et les écoles (PDF, 113 ko) - Mise à jour
Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (25 octobre)
- Projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère
  - Analyse d’impact réglementaire (PDF, 134 ko)
Biodiversité - Les espèces exotiques envahissantes (EEE) (24 octobre)
- Myriophylle à épi - Mise à jour
Biodiversité - Aires protégées (24 octobre)
- Réserves de biodiversité projetées - Tableau des informations sur la durée de mise en réserve
  - Version française(PDF, 93 ko) - Mise à jour
  - Version anglaise(PDF, 98 ko) - Mise à jour
- Réserves aquatiques projetées - Tableau des informations sur la durée de mise en réserve
  - Version française(PDF, 63 ko) - Mise à jour
  - Version anglaise (PDF, 63 ko) - Mise à jour

Semaine
du 23 octobre 2017

Ministère - Loi sur la qualité de l'environnement (19 octobre)
- Extraits des dispositions transitoires (PDF, 188 ko)
Eau (19 octobre)
- Critères de qualité de l'eau de surface - Mise à jour
Ministère - Diffusion de l'information et protection des renseignements personnels (17 octobre)
- Le Ministère
  - Renseignements relatifs à différents contrats, dépenses et subventions - Ajout des documents d'avril à juin 2017
  - Frais de déplacement - Ajout des documents d'avril à juin 2017
- Renseignements relatifs à différents contrats, dépenses et subventions - Conseil de gestion du Fonds vert
Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (17 octobre)
- Ajout de 2 décrets
- Ajout de 2 rapports d'analyse environnementale
Section jeunesse - Le coin de Rafale (17 octobre)
- Sais-tu que, comme les rognures de gazon, les feuilles peuvent être laissées au sol?
- Les aventures de Rafale - Quand la forêt affiche ses couleurs - Mise à jour
Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (17 octobre)
- Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou - Janvier 2016 à juin 2017 (PDF, 465 ko)
Changements climatiques - Ententes administratives (16 octobre)

Transition énergétique Québec (PDF, 5,8 Mo)

Semaine
du 16 octobre 2017

Tragédie ferroviaire à Lac-Mégantic - Rivière Chaudière (13 octobre)
- Impact des travaux de décontamination sur la qualité de l’air ambiant à Lac-Mégantic
- Troisième rapport du Comité expert sur la contamination résiduelle de la rivière Chaudière par les hydrocarbures pétroliers ( PDF, 377 ko)
  - Évaluation de l'intégrité biotique des communautés de macroinvertébrés benthiques de la rivière Chaudière, automnes 2013, 2014, 2015 ( PDF, 1,5 Mo)
  - L'état de la communauté piscicole de la rivière Chaudière en 2016 ( PDF, 2,1 Mo)
  - Suivi temporel de la contamination des sédiments de la rivière Chaudière en 2016 ( PDF, 13,8 Mo)
Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection - Guide de réalisation des analyses de vulnérabilité des sources destinées à l’alimentation en eau potable au Québec (9 octobre)
- La protection des sources - L’importance de la collaboration des entreprises (PDF, 470 ko)
Eau - Rivières (bassins versants) - État des milieux aquatiques (9 octobre)
- Territoire et qualité de l’eau : développement de modèles prédictifs pour les métaux (PDF, 1 Mo)
Eaux usées - Nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique (9 octobre)
- RBGS avec garnissage K5 d'AnoxKaldnes fiche - FTEU-VWS-EQGS-05VE (PDF, 117 ko) - Mise à jour

Semaine
du 9 octobre 2017

Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (6 octobre)
- Projets ayant fait l'objet d'une directive depuis le 1^er janvier 1994
Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (5 octobre)
- Ajout de 1 décret
- Ajout de 1 rapport d'analyse environnementale
Changements climatiques - Marché du carbone (4 octobre)
- Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange du Québec et de la Californie (PDF, 157 ko)
- Formulaire temporaire de divulgation de liens d’affaires avec des entités inscrites au système ou visées par celui-ci en prévision de la liaison avec l’Ontario au 1^erjanvier 2018 (PDF, 1,7 Mo - Acrobat Reader version 10 et plus)
Section jeunesse - Le coin de Rafale (4 octobre)
- Sais-tu qu’il existe un réseau d’« établissements verts » au Québec?
Ministère - Rapports annuels (3 octobre)
- Rapport annuel de gestion 2016-2017 (PDF, 2,7 Mo)
- Gestion des barrages - Indicateurs de performance (PDF, 540 ko)
Ministère - Nos programmes (3 octobre)
- Programme ClimatSol-Plus - Mise à jour
Ministère - Fonds vert (3 octobre)
- Comptes du Fonds vert (Octobre 2017, PDF, 1,6 Mo)
Matières résiduelles - Gestion des matières résiduelles en territoire nordique (3 octobre)
- Rapport final (format PDF, 1,9 Mo)
  - Annexe 2 : Rapport d’expérimentation sur les matières recyclables (format PDF, 672 ko)
  - Annexe 3 : Rapport sur les rencontres avec les fournisseurs (format PDF, 1,8 Mo)
  - Annexe 4 : Rapport sur les visites des communautés (format PDF, 6,9 Mo)
  - Annexe 5 : Les boîtes à outils (format PDF, 5,9 Mo)
  - Webinaire : Gestion des matières résiduelles en milieu nordique et isolé du Québec : contexte, constats et recommandations (format PDF, 4,5 Mo)
Changements climatiques - Faits saillants (3 octobre)
- Août 2017
Changements climatiques - Marché du carbone (2 octobre)
- Établissements et distributeurs de carburants et combustibles devant couvrir leurs émissions de gaz à effet de serre en vertu du Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (RSPEDE) (PDF, 127 ko) - Mise à jour
- Émissions de gaz à effet de serre déclarées et vérifiées des établissements visés par le RSPEDE (PDF, 111 ko) - Mise à jour
Air - Normes et critères de qualité de l’atmosphère (2 octobre)
- Jeu de données météorologiques (ZIP, 13 Mo) - Mise à jour

Semaine
du 2 octobre 2017

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Évaluation de la page En savoir plus
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