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Un citoyen de Saint-Lazare reconnaît sa culpabilité pour avoir réalisé des travaux dans un cours d'eau

Sainte-Marie, le 3 avril 2006 - Le 19 avril 2005, M. Carol Aubin, un citoyen de Saint-Lazare-de-Bellechasse, a reconnu sa culpabilité pour avoir enfreint l’article 20 de la Loi sur la qualité de l’environnement, dans cette même localité.

En effet, le 17 mai 2003, le contrevenant a exécuté des travaux d’excavation dans la bande riveraine d’un cours d’eau tributaire de la rivière Abénaquis. Ces travaux visaient l’installation de conduites pour contrôler le niveau d’eau d’un lac artificiel appartenant à M. Aubin. La réalisation des travaux a occasionné le dégagement de sédiments dans le cours d’eau, risquant ainsi de porter préjudice à la faune.

En conséquence, M. Carol Aubin a versé une amende de 2 000 $ en plus des frais afférents.

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SOURCE :

Jeannette Turmel
Direction régionale de la Capitale-Nationale
et de la Chaudière-Appalaches
Tél. : 418 386-8000, poste 311
Courriel : Jeannette.Turmel@mddep.gouv.qc.ca