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Pesticides

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Nos produits et services en ligne

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A

Actions ministérielles non réglementaires à l’égard des pesticides

Affiches

À propos des pesticides

Attestation d’assurance de responsabilité civile pour les préjudices à l’environnement découlant des activités d’entreposage - formulaire (Excel, 174 ko)

Autorisation ministérielle

Avis circulaires

Avis importants

B

Bacillus sphaericus, utilisation pour le contrôle des moustiques (Le)

Bacillus thuringiensis israelensis et le contrôle des insectes piqueurs au Québec (Le)

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf au Québec

Bilan des ventes de pesticides au Québec

Bilan, guides et rapports

C

Cautionnement

Certificat relatif à la vente de pesticides ou aux travaux comportant l’utilisation de pesticides – schéma décisionnel (PDF, 130 ko)

Classification des pesticides au Québec – schéma décisionnel (PDF, 559 ko)

Code de gestion des pesticides

Comment choisir une entreprise de gestion parasitaire

Comment choisir une entreprise d’entretien des espaces verts

Contrôle de la végétation à l’aide de pesticides aux abords d’un bassin d’aération municipal, domestique ou industriel de type étang (PDF, 90 ko)

Contrôle des principaux organismes indésirables retrouvés dans les pelouses résidentielles – ingrédients actifs autorisés (PDF, 185 ko)

D-E

Déclaration des ventes annuelles de pesticides - permis de catégorie A « Permis de vente en gros »

Demandes

Distances d'éloignement

Encadrement légal et réglementaire

Entretien des pelouses résidentielles

Étiquette fictive d’un pesticide (PDF, 138 ko)

Examens reconnus en vertu de la Loi sur les pesticides et offerts dans le cadre des programmes d’études du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES) et universitaires (PDF, 145 ko)

F

Feuillet de formation « Contrôle des punaises de lit » (PDF, 681 ko)

Feuillet de référence de la Loi sur les pesticides (PDF, 769 ko)

Feuillets de référence du Code de gestion des pesticides

Feuillets de référence du Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides

Feuillets de référence sur la législation en matière de pesticides

Feuillets d’information sur les organismes indésirables

Formation et certification

Formulaires

G-L

Gestion des déchets de pesticides au Québec

Guide de classement des ingrédients actifs par groupes chimiques (Rapport, PDF, 394 ko)

Guides d’apprentissage

Impact des pesticides sur la qualité de l’eau

Indicateur de risque des pesticides du Québec - IRPeQ- Santé et environnement

Jardiner... tout naturellement

Justification et prescription agronomiques, y compris pour les situations d’urgence

Lettre de crédit irrévocable - formulaire (Word, 125 ko)

M

Maîtrise de la végétation sur les digues et barrages par la coupe de bois ou par l’application de phytocides par voie terrestre – Note d’instructions

Mesures transitoires applicables aux préposés attitrés à l’application de pesticides sur les pelouses – Note d’instructions

Mesures transitoires applicables aux producteurs agricoles qui sont visés par les exigences de l’article 52 du Code de gestion des pesticides – Note d’instructions

Ministère et les insectes piqueurs (Le)

Moustiques chez vous (Les)

Municipalités du Québec qui réglementent l’usage des pesticides (PDF, 398 ko)

N-O

Noms commerciaux

 

Outils d'application

P

Permis relatif à la vente de pesticides ou aux travaux comportant l’utilisation de pesticides – schéma décisionnel (PDF, 104 ko)

Pesticides classés comme matières dangereuses

Pesticides dans les espaces verts et les terrains de golf

Pesticides de la classe 5 (PDF, 461 Ko)

Pesticides en milieu agricole

Pesticides et eau souterraine : prévenir la contamination en milieu agricole

Pesticides et risques pour la santé et l’environnement – dépliant (PDF, 2 Mo)

Pesticides librement accessibles au client

Pesticides? Non merci! (Les)- Les aventures de Rafale

Principales obligations

Procuration mandatant un individu pour signer au nom d’une société – formulaire (Word, 95 ko)

Protection des pollinisateurs (La)

R

Recherche et développement de biopesticides et de pesticides naturels à faible toxicité pour les organismes non ciblés

Registres

Registres publics

Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides – Règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides

Réglementation sur les permis et les certificats en bref (La)

Regroupement des pesticides selon leur origine (PDF, 27 ko)

Résolution mandatant un individu pour signer au nom d’une personne morale – formulaire (Word, 99 ko)

S

SAgE pesticides

Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018

Suivi environnemental des pesticides près de terrains de golf

T-V

Tarification

Toxicité relative des principaux ingrédients actifs

Travaux comportant l’utilisation de phytocides, par voie terrestre, dans une tourbière boisée ou un marécage isolé, pour l’entretien d’un corridor de transport d’énergie électrique – Note d’instructions

Travaux d'application de larvicides réalisés dans le cadre d'un plan d'intervention gouvernemental pour le contrôle du virus du Nil occidental – Note d’instructions

Vente de pesticides

Pour consulter la liste des lois et règlements sous la responsabilité du Ministère, cliquez ici.


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