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Marché du carbone

Émetteurs et participants inscrits au système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec ou visés par ce système et émetteurs et participants inscrits auprès des autres gouvernements participants

Le Québec et la Californie ont lié leurs systèmes de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES le 1er janvier 2014.

Conséquemment, tout lien d’affaires avec un émetteur ou un participant inscrit au SPEDE du Québec ou visé par celui-ci, y compris ceux qui sont inscrits auprès de la Californie, doit être divulgué dans l’optique de mettre à jour les groupes d’entités liées.

Veuillez consulter les listes suivantes afin de connaître les émetteurs et participants inscrits :

 

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